Cela paraît presque irréel, mais des personnes poursuivent la société de Mark Zuckerberg pour violation de droit d’auteur récemment, Meta a de quoi s’en faire. Mais le plus étonnant, c’est le fait que ces accusations sont françaises.
C’est une affaire qui a fait couler pas mal d’encre vu que l’IA du géant américain, aussi utilisée sur le territoire francilien, n’avait encore jamais fait autant parler d’elle.
Meta poursuivi, une affaire de droit d’auteur qui date du 12 mars
En milieu de semaine, Meta a été officiellement poursuivi en justice par des associations professionnelles françaises de l’édition et de défense des droits des auteurs.
A ce qu’il paraît, la société américaine se serait servie de contenus protégés sans autorisation afin de concevoir des applications d’intelligence artificielle (IA) générative. Cela été fait dans le but d’entraîner son modèle de langage Llama.
C’est très étonnant. Alors les IA en open source sont très nombreuses sur le marché et qu’il est possible de trouver des données d’entraînement un peu partout, Meta s’est servi là où il ne fallait pas. Pourquoi ? Cette affaire surprend.
Les œuvres et les données françaises, des points très sensibles
En tout, c’est près de 700 artistes que Meta a froissé en bafouant leur droit d’auteur. C’est pourquoi, le Syndicat national de l’édition (SNE), la Société des gens de lettres (SGDL) et le Syndicat national des auteurs et des compositeurs (SNAC) ne sont pas restés de marbre.
Ces instances ont immédiatement relevé que la plateforme de Mr Zuckerberg était en tort et l’on fait savoir. En effet, l’accusation dénonce une “une utilisation massive d’œuvres sous droits, sans autorisation de leurs auteurs et éditeurs.”
Mais, il faut bien avouer que tout le monde emploie Facebook, Instagram et WhatsApp. De ce fait, les faits sont passés sous le nez des principaux propriétaires de ces œuvres. C’est là une preuve que l’essor de l’IA se démarque au dépend de la culture.

Le tribunal de Paris a été saisi
Alors que le siège de Meta se trouve aux Etats-Unis, c’est en France, à Paris que cette affaire d’abus de droit d’auteur a pris le plus d’ampleur. Certes, la société américaine doit alors payer une forte amende pour le délit commis. Mais selon de nombreux médias ayant eu vent de cette affaire, ils n’ont aucune estimation du préjudice. Il n’a pas été divulgué à ce stade.
Il est vrai que de nombreux documents sont sous droit d’auteur en France, mais en janvier 2024 Meta avait également précisé qu’ils faisaient un « usage raisonnable » de ces données. Apparemment, l’entraînement de leur IA passe avant tout.
Sinon, cette affaire met également en évidence que les auteurs et les éditeurs français craignent la trop grande avancée de cette technologie. Il n’est pas évident que l’IA s’entraîne sur des données en tout genre pour s’améliorer. C’est sur le travail humain que l’IA se développe. Par conséquent, c’est vu d’un mauvais œil par les auteurs d’œuvres originales.
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