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L’art de l’IA peut-il faire l’objet d’un droit d’auteur ?

Dans le monde, les chatbots sont maintenant des outils que tout le monde emploie. Mais est-ce que les contenus générés par l’ peuvent être protégés par le droit d’auteur ? C’est une question à laquelle la réponse est simple.

C’est l’Office américain du droit d’auteur qui la donne. L’art de l’intelligence artificielle ne peut être protégé par le droit d’auteur que s’il est réalisé par un être humain. Voici en détail de quoi il retourne.

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Les créations de l’IA bénéficient d’un droit d’auteur sous condition

Officiellement, les artistes et les créateurs qui utilisent l’IA comme « assistant » pour produire leurs œuvres sont protégés par les lois sur le droit d’auteur.

Toutefois, c’est au cas par cas qu’il convient de procéder. C’est pour déterminer si les contributions humaines aux résultats générés par l’IA sont suffisantes pour constituer un droit d’auteur.

Par contre, une œuvre 100 % générée par l’intelligence artificielle sans aucune modification humaine ne sont pas protégeables par le droit d’auteur.

En janvier 2025, c’est un rapport publié par l’Office américain du droit d’auteur qui affirme ces dires. De même, ce document détaille quelle est la législation et la politique à appliquer en matière de droits d’auteur ou copyright. L’utilisation de l’intelligence artificielle dans le domaine artistique est assez réglementé.

https://twitter.com/designboom/status/1885381293149397325

Comment prouver qu’il y a une main humaine derrière un contenu généré par IA ?

Une œuvre peut bénéficier d’un droit d’auteur même si l’artiste a employé une IA comme Midjourney ou DALL-E pour la concevoir. Cependant, elle doit passer sous l’œil aguerri d’experts en la matière.

A l’heure actuelle, je ne suis pas encore en mesure de vous dire précisément quelles sont les instances dirigeantes qui peuvent juger officiellement les artistes qui utilisent la SA comme un outil de création.

Pour distinguer l’œuvre de l’IA et le travail de l’être humain, il y a un moyen. Le rapport mentionne qu’il y a toujours des « éléments expressifs que cette création contient ». Ce sont ces petits détails qui font toute la différence. Voilà pourquoi, seuls des experts ayant un grand savoir-faire et une longue expérience dans un domaine artistique défini sont aptes à juger ses nouvelles œuvres.

Quelles sont les vraies créations de l’IA ?

En somme, c’est principalement le « matériel pour lequel le contrôle humain sur les éléments expressifs est insuffisant » que l’IA crée. Il ne jouit pas d’un droit d’auteur. En ce sens, l’art généré uniquement par des invites ou des prompts est également exclu des droits d’auteur.

De même, il est à noter que les artistes, les auteurs ou les créateurs qui discernent que leur art et leurs œuvres sont utilisés dans des produits générés par l’IA peuvent revendiquer des droits d’auteur dessus. Cela arrive quand une IA s’entraîne en imitant le style spécifique d’un artiste. Celui-ci peut donc dénoncer la société à qui appartient l’IA en question.

L’IA en tant qu’outil vs en tant que substitut dans la création artistique

Enfin, l’Office souligne également qu’il est nécessaire de faire une distinction entre l’utilisation de l’IA comme outil pour créer de l’art. Ce qui est différent de son utilisation comme substitut à l’artiste. « Cette distinction dépend de la manière dont le système est utilisé, et non de ses caractéristiques inhérentes », indique le rapport.

Dans ce cas, il est acceptable pour les utilisateurs de « se référer » à l’IA lorsqu’ils créent des œuvres. Cependant, lorsqu’ils commencent à l’incorporer dans ce qu’ils réalisent, ils doivent être en mesure de prouver qu’ils ont créé eux-mêmes certaines parties. Cela garantit les droits d’auteur et l’attribution.

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Au cœur de l'équipe TechNPlay, je suis votre sentinelle dédiée à l'univers fascinant des montres connectées et des véhicules électriques. Dans un monde où la technologie évolue à la vitesse de la lumière, ces petits bijoux technologiques suscitent mon admiration et ma curiosité. Chaque avancée ou nouveauté dans ces domaines...

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